Mentions Légales

1. Éditeur du site

Directeur de la publication

[NOM ET PRÉNOM DU DIRECTEUR]
Email : direction@montelsurpause.fr

2. Hébergement

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de MonTelSur Pause ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de MonTelSur Pause.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4. Protection des données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement :

• Cookies de session pour l'authentification des comptes établissements
• Cookies Stripe pour le traitement sécurisé des paiements

Aucun cookie de tracking ou publicitaire n'est utilisé. Ces cookies essentiels ne nécessitent pas de consentement préalable.

6. Responsabilité

MonTelSur Pause s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, MonTelSur Pause ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

MonTelSur Pause ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès au site ou de l'utilisation du site et/ou des informations qui y sont contenues.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. MonTelSur Pause ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

La création de liens hypertextes vers le présent site nécessite l'autorisation préalable et écrite de MonTelSur Pause.

8. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

9. Crédits

Conception et développement : MonTelSur Pause
Technologie : Next.js, React, TypeScript, Tailwind CSS
Paiement : Stripe
Infrastructure : Vercel, Supabase

10. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales :